CONFECCIONES PAZ TORRAS, SA ajoutera le texte suivant à sa section « Mentions légales » sur le site Web www.paztorras.com :

1. OBJET Le présent avis juridique régit l'utilisation du site Web www.paztorras.com (ci-après, LE SITE WEB), propriété de CONFECCIONES PAZ TORRAS SA (ci-après, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB), avec lequel nous entendons respecter les obligations énoncées dans la loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE ou LSSI), ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site Web des conditions d'utilisation du site Web.
Afin de se conformer à l'article 10 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, nous informons les utilisateurs de nos données :
- Nom de l'entreprise: CONFECCIONES PAZ TORRAS SA
- Siège social : C/ MILA I FONTANALS 78-82
- CIF : A08864795
- Téléphone : 937206300
- Courriel : admin@paztorras.com
- Site Web : www.paztorras.com
- Données du Registre : Cette société est inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, Volume ______________, folio _____, page _____________, Section _____.

La navigation sur le site Web du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB vous confère le statut d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière de chacune des dispositions incluses dans le présent avis juridique, qui peuvent être sujettes à modification.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site web correctement, conformément à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public, aux usages du trafic et aux présentes mentions légales. Il sera responsable envers le PROPRIÉTAIRE DU SITE ou des tiers de tout dommage pouvant résulter du non-respect de cette obligation.
Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB seront considérées comme effectives, à toutes fins, lorsqu'elles seront effectuées par courrier postal ou par tout autre moyen détaillé ci-dessus.

2. CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
Le site et ses services sont en accès libre ; toutefois, le propriétaire du site subordonne l'utilisation de certains des services proposés sur son site au remplissage préalable du formulaire correspondant.
L'utilisateur garantit l'authenticité et l'actualité de toutes les données fournies au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera seul responsable de toute déclaration fausse ou inexacte faite.
L'utilisateur s'engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser pour, entre autres :
a) Diffuser des contenus à caractère criminel, violent, pornographique, raciste, xénophobe, offensant, faisant l’apologie du terrorisme ou, en général, contraires à la loi ou à l’ordre public.
b) Introduire des virus informatiques dans le réseau ou effectuer des actions qui pourraient altérer, endommager, interrompre ou provoquer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers ; ainsi que d'entraver l'accès des autres utilisateurs au site Web et à ses services par la consommation massive des ressources informatiques à travers lesquelles LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB fournit ses services.
c) Tenter d'accéder aux comptes de messagerie d'autres utilisateurs ou aux zones restreintes des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas échéant, extraire des informations.
d) Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou à des tiers.
e) Se faire passer pour un autre utilisateur, une administration publique ou un tiers.
f) Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de toute autre manière, transformer ou modifier le contenu, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants ou légalement autorisée.
g) Recueillir des données à des fins publicitaires et envoyer de la publicité de toute nature et des communications à des fins de vente ou à d'autres fins commerciales sans demande ni consentement préalable.
Tout le contenu du site Web, tel que les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre dont la propriété appartient au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans qu'aucun des droits d'exploitation sur ceux-ci ne soit considéré comme transféré à l'utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à la bonne utilisation du site Web.
En bref, les utilisateurs qui accèdent à ce site Web peuvent visualiser le contenu et, le cas échéant, faire des copies privées autorisées à condition que les éléments
Les éléments reproduits ne sont pas cédés ultérieurement à des tiers, ni installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ni soumis à aucun type d'exploitation.
De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site Web sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, et leur utilisation ou leur accès ne peut être interprété comme conférant aucun droit à l'utilisateur sur ceux-ci.
La distribution, la modification, la cession ou la communication publique des contenus et tout autre acte qui n'a pas été expressément autorisé par le titulaire des droits d'exploitation sont interdits.
L'établissement d'un lien hypertexte n'implique en aucun cas l'existence d'une relation entre le PROPRIÉTAIRE DU SITE et le propriétaire du site web sur lequel il est établi, ni l'acceptation et l'approbation par le PROPRIÉTAIRE DU SITE de son contenu ou de ses services. Toute personne souhaitant établir un lien hypertexte doit préalablement demander l'autorisation écrite du PROPRIÉTAIRE DU SITE. Dans tous les cas, le lien hypertexte permettra uniquement l'accès à la page d'accueil de notre site web. De même, vous devez vous abstenir de toute déclaration ou indication fausse, inexacte ou incorrecte concernant le PROPRIÉTAIRE DU SITE, ou d'inclure du contenu illégal portant atteinte aux bonnes mœurs et à l'ordre public.
Le propriétaire de ce site Web n'est pas responsable de l'utilisation que chaque utilisateur fait des matériaux mis à disposition sur ce site Web ou de toute action entreprise sur la base de ceux-ci.

3. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ
Le contenu de ce site web est de nature générale et est fourni à titre informatif uniquement. L'accès à l'ensemble du contenu, son exhaustivité, son exactitude, sa validité, son actualité, ainsi que son adéquation ou son utilité à un usage spécifique ne sont pas entièrement garantis.
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a) L'impossibilité d'accéder au site Web ou le manque de véracité, d'exactitude, d'exhaustivité et/ou d'actualité du contenu, ainsi que l'existence de défauts et de vices de toute nature dans le contenu transmis, distribué, stocké, mis à disposition ou accessible via le site Web ou les services offerts.
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c) Non-respect de la loi, de la bonne foi, de l'ordre public, des bonnes pratiques de circulation et des présentes mentions légales résultant d'une utilisation abusive du site web. En particulier, et à titre d'exemple, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB décline toute responsabilité quant aux actions de tiers portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, aux secrets commerciaux, au droit à l'honneur, à la vie privée et familiale, à l'image, ainsi qu'aux réglementations en matière de concurrence déloyale et de publicité illégale.
De même, le PROPRIÉTAIRE DU SITE décline toute responsabilité quant aux informations trouvées en dehors de ce site web et non gérées directement par lui. Les liens figurant sur ce site web ont pour seul but d'informer l'utilisateur de l'existence d'autres sources susceptibles d'enrichir le contenu proposé. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE ne garantit ni n'assume aucune responsabilité quant au fonctionnement ou à l'accessibilité des sites liés ; il ne suggère, n'invite ni ne recommande leur visite et ne sera donc pas responsable des résultats obtenus. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE web n'est pas responsable de la création de liens hypertextes par des tiers.

4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Conformément à l'article 13 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril (« Règlement général sur la protection des données » ou « RGPD »), la présente Politique de confidentialité s'applique au traitement des données personnelles que CONFECCIONES PAZ TORRAS SA, ci-après PAZ TORRAS, effectue en tant que Responsable du traitement, en relation avec les données que les utilisateurs et/ou clients (personnes physiques) fournissent à la suite de demandes d'informations sur les services et/ou produits qu'elle fournit et commercialise via son site Web, ou collectées dans l'une des sections du site Web WWW.PAZTORRAS.COM
RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES.
- Nom de l'entreprise: CONFECCIONES PAZ TORRAS SA
- Marque déposée : PAZ TORRAS
- Adresse : C/ MILA I FONTANALS 78-82
- CIF : A08864795
- Courriel : admin@paztorras.com
OBJECTIFS DU TRAITEMENT.
Vos données personnelles seront utilisées à des fins générales de gestion et de contrôle de la relation commerciale établie et, en particulier, pour :
- Gérer l'accès complet et l'utilisation correcte des services et/ou produits par leurs utilisateurs.
- Pour communiquer avec les utilisateurs en réponse aux incidents, demandes, commentaires et questions que vous soumettez via nos services et/ou produits, ainsi que via les formulaires de contact sur notre site Web (y compris les e-mails et/ou les appels téléphoniques).
- Fournir, mettre à jour, maintenir et protéger les services et/ou produits et activités.
- Proposer de nouveaux services et/ou produits, des offres spéciales ou des mises à jour.
- Le cas échéant, gérer les processus de sélection du personnel dans les processus sélectifs des travailleurs et/ou des collaborateurs.
- Communications : Nous pouvons vous envoyer des courriels, des messages et d'autres communications concernant les services et/ou produits, les problèmes techniques et leurs modifications. Ces communications sont considérées comme faisant partie intégrante des services et/ou produits et vous ne pouvez pas vous y désinscrire.
- Communications commerciales (marketing) : Nous pouvons utiliser vos données pour vous contacter, par voie électronique ou non, afin de réaliser des enquêtes, de recueillir votre avis sur le service fourni et, occasionnellement, de vous informer de changements, d'évolutions importantes de nos services et/ou produits, d'offres et/ou de promotions concernant nos services et/ou produits ou ceux de sociétés tierces liées. Ces offres commerciales seront, dans tous les cas, expressément et séparément autorisées par l'utilisateur, qui pourra révoquer son consentement à recevoir ces notifications à tout moment via le mécanisme prévu à cet effet dans les préférences de son compte client.
Nous ne traiterons pas vos données personnelles à d’autres fins que celles décrites ci-dessus, sauf si la loi ou une décision de justice l’exige.
Durée de conservation : Les données personnelles fournies seront conservées et traitées tant que la relation de prestation de services et/ou de produits sera maintenue, sans préjudice de la possibilité d'exercer votre droit à l'effacement, auquel cas PAZ TORRAS bloquera vos données tant que persisteront ses obligations légales.
Les données personnelles des personnes intéressées à recevoir des informations sur les services et/ou les produits seront conservées dans le système indéfiniment, sauf si la personne intéressée demande leur suppression.
LÉGITIMATION DU TRAITEMENT.
La base juridique du traitement des données est la légitimité fondée sur le consentement de la personne concernée fourni aux fins décrites ci-dessus, qui sera demandé au moment de :
- avant de procéder au traitement de vos données,
- procéder à l'inscription en tant que client ou,
- procéder à l'envoi de communications sur les produits PAZ TORRAS.
Toute demande d’information que vous nous envoyez nécessite que vous nous fournissiez volontairement les informations nécessaires afin que nous puissions vous aider ou vous fournir les services et/ou produits.
Toutefois, l'intéressé peut librement refuser de nous fournir ces données ou, ultérieurement, révoquer le consentement précédemment accordé au traitement de ses données, bien qu'un tel refus nous empêche de répondre à sa demande.
De même, nous pouvons traiter vos données sur la base de l'intérêt légitime de PAZ TORRAS à maintenir et à fidéliser ses clients et/ou utilisateurs et à mieux répondre à leurs attentes ou intérêts précédemment exprimés, par exemple, améliorer les produits, gérer les demandes, les requêtes ou les réclamations, offrir des services et/ou des produits similaires à ceux contractés, vous informer des promotions, etc., sans préjudice du respect par PAZ TORRAS d'autres obligations liées à l'envoi de communications commerciales par voie électronique.
PAZ TORRAS comprend qu'en nous fournissant ces données, l'intéressé garantit et assume la responsabilité de leur véracité, de leur actualité et de leur exactitude, et qu'il accepte et consent expressément à leur traitement aux fins décrites ci-dessus.
BÉNÉFICIAIRES DE CESSION OU DE TRANSFERT.
En règle générale, PAZ TORRAS ne partagera pas vos données personnelles avec des tiers, sauf si nous sommes légalement tenus de le faire ou si vous nous avez expressément autorisés à le faire lors de l'utilisation de nos Produits.
En acceptant les Conditions du Produit, vous consentez expressément à ces cessions. Si vous révoquez votre consentement, nous ne pourrons plus vous fournir les services.
DROITS DES PERSONNES INTÉRESSÉES.
Toute personne a le droit d'obtenir la confirmation que PAZ TORRAS traite ou non des données personnelles la concernant. Vous pouvez notamment exercer les droits suivants auprès de PAZ TORRAS :
- Droit d’accès : permet à la personne concernée de connaître et d’obtenir des informations sur ses données personnelles faisant l’objet d’un traitement.
- Droit de rectification : vous permet de corriger les erreurs, de modifier les données inexactes ou incomplètes et de garantir l’exactitude des informations traitées.
- Droit à l’effacement : vous permet de demander la suppression des données en cours de traitement lorsqu’elles ne sont plus nécessaires à l’exécution ou à la fourniture du service.
- Droit d'opposition : droit de la personne concernée à ce que ses données personnelles ne soient pas traitées ou à ce qu'elles cessent, sauf pour des motifs légitimes ou pour exercer ou se défendre contre d'éventuelles réclamations. Dans ce cas, nous conserverons les données bloquées pendant la durée correspondante, sous réserve des obligations légales.
- Droit d'opposition à la réception de communications marketing : Les personnes intéressées peuvent refuser de recevoir des communications marketing de PAZ TORRAS. Dans ce cas, elles peuvent révoquer leur consentement à tout moment en utilisant le mécanisme prévu à cet effet dans les communications ou via les préférences de leur compte client.
- Limitation du traitement : Dans certaines circonstances, les personnes concernées peuvent demander la limitation du traitement de leurs données, auquel cas elles ne seront conservées qu'aux fins d'exercer ou de défendre des droits en justice.
- Portabilité des données : Les personnes concernées peuvent demander à recevoir les données les concernant qu'elles nous ont fournies ou, lorsque cela est techniquement possible, à les faire transmettre à un autre responsable du traitement de leur choix, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
- Droit de ne pas faire l’objet de décisions individuelles automatisées (y compris le profilage) : droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée sur un traitement automatisé produisant des effets ou vous affectant de manière significative.
Possibilité de retirer le consentement : De même, l'intéressé a le droit de retirer le consentement donné à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité du traitement basé sur le consentement donné au moment de nous fournir ses données.
Si vous souhaitez exercer l'un des droits énoncés ci-dessus, veuillez nous envoyer une lettre avec toutes vos coordonnées, y compris votre pièce d'identité, à : PAZ TORRAS, C/ MILA I FONTANALS 78-82 08205 SABADELL, ou envoyez-nous un e-mail à admin@paztorras.com en indiquant le type de droit que vous souhaitez exercer.
Possibilité de déposer une réclamation auprès de l'Autorité de contrôle. PAZ TORRAS vous informe également de votre droit de déposer une réclamation auprès de l'Agence espagnole de protection des données (www.agpd.es) si vous estimez que le traitement n'est pas conforme à la réglementation en vigueur.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES.
Conservation de certaines données : PAZ TORRAS informe que, conformément aux dispositions de la loi 25/2007, du 18 octobre, sur la conservation des données relatives aux communications électroniques et aux réseaux publics de communications, elle doit conserver et conserver certaines données de trafic générées lors du développement des communications afin de les transférer aux autorités autorisées, lorsque les circonstances légales qui y sont prévues se produisent.
Données de connexion : Comme pour la plupart des produits proposés sur Internet, nos serveurs collectent automatiquement des informations lorsque vous utilisez les services de notre site web. Ces données de connexion peuvent inclure votre adresse IP, l'identifiant de l'appareil utilisé pour accéder aux produits, votre système d'exploitation et les paramètres de votre appareil.
Mesures de sécurité : Nous adoptons les mesures de protection des données nécessaires pour empêcher la perte d’informations, l’altération des données ou l’accès non autorisé à celles-ci.

5. PROCÉDURE EN CAS D'ACTIVITÉS ILLÉGALES
Dans le cas où un utilisateur ou un tiers considère qu'il existe des faits ou des circonstances qui révèlent le caractère illicite de l'utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, il doit envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, en s'identifiant dûment, en précisant les infractions présumées et en déclarant expressément, sous sa propre responsabilité, que les informations fournies dans la notification sont exactes.
Pour toute question juridique concernant le site Web du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, la loi espagnole sera appliquée et les tribunaux d'Espagne seront compétents.

6. PUBLICATIONS

Les informations administratives fournies sur ce site web ne remplacent pas la publication légale des lois, règlements, plans, dispositions générales et actes qui doivent être officiellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, seuls instruments attestant de leur authenticité et de leur contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent être considérées comme indicatives et n'ont aucune valeur juridique.

7. POLITIQUE DE COOKIES
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Un cookie est un fichier téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites web. Les cookies permettent notamment à un site web de stocker et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d'un utilisateur ou sur son appareil. En fonction des informations qu'ils contiennent et de la façon dont l'utilisateur utilise son appareil, ils peuvent être utilisés pour le reconnaître.
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